Tarif douanier du Maroc
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Sections et chapitres de la nomenclature
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SECTION 01 : Animaux vivants et produits du règne animal
- CHAPITRE 01 : Animaux vivants
- CHAPITRE 02 : Viandes et abats comestibles
- CHAPITRE 03 : Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
- CHAPITRE 04 : Laits et produits de la laiterie, oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
- CHAPITRE 05 : Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
SECTION 02 : Produits du règne végétal
- CHAPITRE 06 : Plantes vivantes et produits de la floriculture
- CHAPITRE 07 : Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
- CHAPITRE 08 : Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons
- CHAPITRE 9 : Café, thé, maté et épices
- CHAPITRE 10 : Céréales
- CHAPITRE 11 : Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment
- CHAPITRE 12 : Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
- CHAPITRE 13 : Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux
- CHAPITRE 14 : Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs
SECTION 03 : Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
SECTION 04 : Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
- CHAPITRE 16 : Préparation de viandes,de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
- CHAPITRE 17 : Sucres et sucreries
- CHAPITRE 18 : Cacao et ses préparations
- CHAPITRE 19 : Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries
- CHAPITRE 20 : Préparations de légumes, de fruits, ou d'autres parties de plantes
- CHAPITRE 21 : Préparations alimentaires diverses
- CHAPITRE 22 : Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
- CHAPITRE 23 : Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux
- CHAPITRE 24 : Tabacs et succédanés de tabac fabriqués
SECTION 05 : Produits minéraux
SECTION 06 : Produits des industries chimiques ou des industries connexes
- CHAPITRE 28 : Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes
- CHAPITRE 29 : Produits chimiques organiques
- CHAPITRE 30 : Produits pharmaceutiques
- CHAPITRE 31 : Engrais
- CHAPITRE 32 : Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres.
- CHAPITRE 33 : Huiles essentielles et résinodes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
- CHAPITRE 34 : Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, "cires pour l'art dentaire" et compositions pour l'art dentaire à basede plâtre
- CHAPITRE 35 : Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes
- CHAPITRE 36 : Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables
- CHAPITRE 37 : Produits photographiques ou cinématographiques
- CHAPITRE 38 : Produits divers des industries chimiques
SECTION 07 : Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
SECTION 08 : Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
SECTION 09 : Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège;ouvrages en sparterie ou de vannerie
SECTION 10 : Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rébuts); papier et ses applications
- CHAPITRE 47 : Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts)
- CHAPITRE 48 : Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton
- CHAPITRE 49 : Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans
SECTION 11 : Matières textiles et ouvrages en ces matières
- CHAPITRE 50 : Soie
- CHAPITRE 51 : Laine, poils fins,ou grossiers; fils et tissus de crin
- CHAPITRE 52 : Coton
- CHAPITRE 53 : Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier
- CHAPITRE 54 : Filaments synth?tiques ou artificiels; lames et formes similaires en mati?res textiles synth?tiques ou artificielles
- CHAPITRE 55 : Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
- CHAPITRE 56 : Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles; cordes et cordages; articles de corderie
- CHAPITRE 57 : Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles
- CHAPITRE 58 : Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
- CHAPITRE 59 : Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
- CHAPITRE 60 : Etoffes de bonneterie
- CHAPITRE 61 : Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie
- CHAPITRE 62 : Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie
- CHAPITRE 63 : Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons
SECTION 12 : Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
- CHAPITRE 64 : Chaussures, guêtres et articles analogues, parties de ces objets
- CHAPITRE 65 : Coiffures et parties de coiffures
- CHAPITRE 66 : Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs parties
- CHAPITRE 67 : Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
SECTION 13 : Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
SECTION 14 : Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doubles de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
SECTION 15 : Métaux communs et ouvrages en ces métaux
- CHAPITRE 72 : Fonte, fer et acier
- CHAPITRE 73 : Ouvrages en fonte, fer ou acier
- CHAPITRE 74 : Cuivre et ouvrages en cuivre
- CHAPITRE 75 : Nickel et ouvrages en nickel
- CHAPITRE 76 : Aluminium et ouvrages en aluminium
- CHAPITRE 77 : Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le SH
- CHAPITRE 78 : Plomb et ouvrages en plomb
- CHAPITRE 79 : Zinc et ouvrages en zinc
- CHAPITRE 80 : Etain et ouvrages en étain
- CHAPITRE 81 : Autres métaux communs; cermets; ouvages en ces matières
- CHAPITRE 82 : Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs, parties de ces articles, en métaux communs
- CHAPITRE 83 : Ouvrages divers en métaux communs
SECTION 16 : Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
- CHAPITRE 84 : Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
- CHAPITRE 85 : Machines, appareils, et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
SECTION 17 : Matériel de transport
- CHAPITRE 86 : Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (ycompris électromécaniques) de signalisation pour voies de communication
- CHAPITRE 87 : Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
- CHAPITRE 88 : Navigation aérienne ou spatiale
- CHAPITRE 89 : Navigation maritime ou fluviale
SECTION 18 : Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
- CHAPITRE 90 : Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
- CHAPITRE 91 : Horlogerie
- CHAPITRE 92 : Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments
SECTION 19 : Armes, munitions et leurs parties et accessoires
SECTION 20 : Marchandises et produits divers
- CHAPITRE 94 : Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames; enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
- CHAPITRE 95 : Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
- CHAPITRE 96 : Ouvrages divers